19 février 2024

Ordre du Jour :

  • PEFC 2024-2028
  • ONF - Etat d'assiettes 2024
  • ONF - Destination des coupes et des coupes accidentelles 2024
  • ONF - Destination des coupes en affouages 2024-2025
  • ONF - Programme d'actions 2024
  • Tarifs 2024 - Rendez-vous des Villageois
  • Tarifs 2024 - Cimetière
  • CCB2V - Charte de la Trame Noire
  • Rénovation de l'éclairage public - Avant-projet du SDEV
  • Rénovation de l'éclairage public - Demandes de subventions


30 janvier 2024

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Ordre du jour :

  • Nomination des membres de la commission Forêt : Complétude
  • Nomination des membres de la commission Sécurité : Complétude
  • Nomination des membres de la commission Communication et animation : Complétude
  • CCAS : Désignation d'un délégué
  • SRPI : Désignation d'un délégué
  • Rallye Vosges Grand Est : Validation du parcours


08 décembre 2023

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Ordre du jour :

  • Subvention exceptionnelle à l'Association Familiale de Lépanges et ses environs

Affaires diverses :

  • Contrat de fourniture de gaz


08 novembre 2023

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Ordre du jour :

  • Admission en non-valeurs de titres
  • Autorisations Spéciales d'Absences
  • Avis sur la composition de la "conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols"


12 octobre 2023

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Ordre du jour :

  • CCB2V : rapport d'activités 2022
  • Autorisations Spéciales d'Absences
  • Création de poste : Accroissement temporaire d'activité 
  • Création de poste : Adjoint Technique Territorial
  • CDG 88 : mandatement assurance statutaire 2025-2028
  • Subvention pour l'Association Familiale : délibération de principe
  • Demande d'exonération des taxes foncières 
  • Décision Modificative : budget principal

Affaires diverses :

  • Renouvellement de la commission chargée de la révision de la liste électorale


13 septembre 2023

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Ordre du jour :

  • CRÉANCES ÉTEINTES : admission
  • CDG 88 - MISSION DE MÉDIAITION : adhésion
  • SIVIC : désignation d'un délégué
  • CCAS : désignation de délégués
  • COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : désignation d'un délégué
  • SI MAISON DE RETRAITE DE BRUYÈRES : désignation d'un délégué suppléant
  • RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE : désignation
  • TRANSFERT DE LA CLASSE DE L'ÉCOLE MATERNELLE A L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : motion


04 juillet 2023

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Ordre du jour :

  • SIVIC - Contribution 2023
  • Acquisition d'une parcelle boisée
  • Indemnité d'élaboration du bulletin municipal
  • SDEV - Chemin de Hadrange
  • Motion pour la réouverture de la ligne ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France


23 mai 2023

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Ordre du jour :

  • Attribution de subventions aux associations pour 2023
  • Proposition de motion pour le taux de TVA à 5.5% sur les affouages
  • Convention de mise en conformité au RGPD
  • Validation de l'extinction partielle de l'éclairage public
  • Approbation de l'avant-projet du Chemin de Hadrange par l'entreprise EHV
  • Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges
  • Convention de mise à disposition de Carine POIROT au SRPI Lépanges-Prey-Deycimont


16 mai 2023

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Ordre du jour :

  • Annulation - Fermeture de classe pour la rentrée 2023 - 2024
  • Motion pour le maintien d'une classe dans les écoles de Lépanges sur Vologne pour la rentrée 2023 - 2024


12 avril 2023

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Ordre du jour :

  • Taux de fiscalité 2023
  • Budget primitif 2023 - Eau
  • Budget primitif 2023 - Principal


29 mars 2023

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Ordre du jour :

  • M57 - Virements de crédits entre chapitres
  • Adhésion au Fonds de Solidarité Logement pour l'année 2023
  • Approbation du plan d'épandage de la société Parmentelat de Gérardmer
  • Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023
  • Ouverture anticipée de crédit en investissement - Budget Principal


8 mars 2023

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Ordre du jour :

  • Indemnité des agents recenseurs
  • ONF - Programme d'actions 2023
  • Adhésion annuelle au SMIC 88
  • Approbation du retrait de poste aux écoles pour la rentrée 2023-2024
  • Acquisition de parcelle - DIEUDONNÉ Raymonde
  • Ouverture anticipée de crédits en investissement - Budget Eau


22 février 2023

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Ordre du jour :

  • Approbation des comptes de gestion 2022
  • Approbation des comptes administratifs 2022
  • Approbation des affectations de résultats de fonctionnement pour 2023


06 février 2023

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Ordre du jour :

  • Fixation des tarifs du Rendez-vous des Villageois
  • Fixation des tarifs de l'eau pour 2023
  • Fixation des tarifs des concesssions du cimetière et du columbarium
  • Ouverture anticipée de crédit en investissement - Budget Principal
  • Subvention exceptionnelle - Printemps des Mots
  • Validation de la charte organisationnnelle du Festival Tambouille 2023
  • ONF - Destination des coupes en affouages 2022-2023
  • ONF - Destination des coupes en affouages 2023-2024
  • ONF - Destination des coupes et des coupes accidentelles 2023
  • Nomination d'un(e) délégué(e) au SRPI Lépanges-Prey-Deycimont
  • Nomination d'un(e) délégué(e) au Syndicat Intercommunal à Vocation d'Investissement à la Construction (SIVIC)
  • Nomination d'un(e) délégué(e) à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)


08 décembre 2022

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Ordre du jour :

  • Validation du choix du fournisseur d'application Smartphone pour l'information à la population
  • Décision budgétaire modificative  - Budget Forêt
  • Transfert de l'excédent du budget forêt
  • Décision budgétaire modificative  - Budget principal
  • Participation au SIVIC pour l'année 2022
  • Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival 2022
  • Location / vente à FILALI Nourredine
  • Convention d'adhésion au Service Médecine Préventive
  • ONF - Approbation de la proposition d'inscription des coupes à l'état d'assiette 2023 et de leur désignation
  • ONF - Destination des coupes et des coupes accidentelles 2022
  • ONF - Destination des coupes en affouages 2023-2024
  • Validation du rapport d'activité de la CCB2V


26 septembre 2022

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Ordre du jour :

 

  • Décision budgétaire modificative - Budget principal
  • Passage à la M57
  • Intégration du budget forêt au budget principal
  • Demande de défrichement au lieu-dit "Les Aunes"
  • Achat et cession de parcelles pour le chemin de Moinstot
  • SDEV - Transfert de la compétence éclairage public en investissement et en maintenance
  • Demande d'extension du réseau électrique
  • Approbation du règlement de l'eau


30 mai 2022

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Ordre du jour : 

  • Règlement du cimetière communal
  • Règlement du service public de l'eau
  • Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau (RPQS) 2022 et 2021
  • Convention de facturation unique eau/assainissement avec la CCB2V
  • Participation financière au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
  • Amortissements des biens à compter de 2022
  • Décision budgétaire modificative n°1 - Budget principal
  • Décision budgétaire modificative n°1 - Budget eau
  • Mise à disposition de personnel entre collectivités
  • Réhabilitation du réservoir et de la station de traitement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse et du Conseil Départemental des Vosges
  • Acquisition de parcelle - Terrains nus
  • Acquisition de parcelle - Forestière
  • Instauration des espaces publics sans tabac
  • Saisonniers 2022


13 avril 2022

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Ordre du jour :

  • Demande de subvention exceptionnelle
  • Validation du projet de règlement du cimetière communal
  • Modification du bail de location
  • Approbation du budget prévisionnel - Forêt
  • Approbation du budget prévisionnel - Eau
  • Approbation du budget prévisionnel - Principal


16 mars 2022

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Ordre du jour :

  •  Création d'un poste permanent d'adjoint administratif territorial à temps non complet
  • Création d'un poste d'adjoint technique principal 2e classe
  • Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2e classe
  • Fixation de l'indemnité d'élaboration du bulletin
  • Fixation des tarifs de l'eau pour 2022
  • Convention de facturation unique eau / assainissement avec la CCB2V
  • Admissions en non valeur
  • Effacement de dettes
  • Approbation des comptes administratifs 2021
  • Approbation des comptes de gestion 2021
  • Approbation des affectations de résultats pour 2022
  • Taux de fiscalité 2022
  • Participation syndicale au SM IC des Vosges
  • ONF - État d'assiette 2022
  • ONF - Programme d'actions 2022
  • ONF - Destination des coupes


1er février 2022

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Ordre du jour :

 

  • Ouverture anticipée de crédit - Budget principal et eau
  • Fixation des tarifs de l'eau pour 2022
  • Fixation des tarifs des concessions du cimetière et du columbarium pour 2022
  • Attribution de subventions aux associations
  • Convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion des Vosges

Débat sur la Protection Sociale Complémentaire



15 décembre 2021

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17 novembre 2021

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08 septembre 2021

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18 JUIN 2021

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20 avril 2021

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25 mars 2021

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19 février 2021

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16 décembre 2020

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09 octobre 2020

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10 juillet 2020

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24 juin 2020

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05 juin 2020

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25 mai 2020

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19 février 2020

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18 décembre 2019

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15 octobre 2019

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08 juillet 2019

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13 mai 2019

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10 avril 2019

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20 mars 2019

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11 février 2019

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