Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 29 mai 2026 au 29 juin 2026 à 8 h

01_arrêté_ interdisant les raves party_2

Document Adobe Acrobat 625.7 KB

Télécharger

Arrêté n°149/2026/DDT du 19/05/2026 relatif au plan de chasse du grand gibier et aux plans de gestion du sanglier et du petit gibier, portant ouverture et clôture de la chasse dans le département des Vosges pour la campagne 2026/2027

AP_149_2026_planchasse_ouvert_fermeture.

Document Adobe Acrobat 5.4 MB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 7 mai 2026 à 18 h au 26 mai 2026 à 8 h

Arrêté_interdisant_raves party_Période_7

Document Adobe Acrobat 482.3 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 30 avril 2026 à 18 h au 4 mai 2026 à 8 h

arrêté préfectoral portant interdiction

Document Adobe Acrobat 579.5 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 25 avril 2026 à 1 h au 27 avril 2026 à 8 h.

Arrêté interdisant les raves party_25-27

Document Adobe Acrobat 594.1 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 3 avril 2026 à 18 h au 7 avril 2026 à 8 h

Arrêté interdisant les raves party_3-7 a

Document Adobe Acrobat 481.4 KB

Télécharger

Arrêté portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département des Vosges du vendredi 13 mars 2026, à 14h00, au lundi 16 mars 2026, à 08h00

Arrêté portant interdiction de rassemble

Document Adobe Acrobat 708.2 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges Du 24 janvier 2026 à minuit au 26 janvier 2026 à 8 h.

Arrêté interdisant les ravs party_24 au

Document Adobe Acrobat 495.9 KB

Télécharger

Arrêté préféctoral interdisant les feux d'artifices lors de la 35ème coupe d'Afrique des nations

AP_interdiction_artifices_divertissement

Document Adobe Acrobat 134.3 KB

Télécharger

Arrêté fixant le calendrier de quête sur la voie publique pour l'année 2026

AP_quetes_voie_publique_2026 vosges .pdf

Document Adobe Acrobat 1.1 MB

Télécharger

Interdiction achat-vente-cession-utilisation-port-transport artifices de divertissement et articles pyrotechniques - Festivités de la Saint-Sylvestre

AP_interdiction_artifices_divertissement

Document Adobe Acrobat 1.1 MB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 12 décembre 2025 à 18 h au 15 décembre 2025 à 8 h

Arrêté interdisant les raves party_12 au

Document Adobe Acrobat 484.4 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 05 décembre 2025 à 18 h au 8 décembre 2025 à 8 h

Arrêté interdisant les raves party_5 au

Document Adobe Acrobat 485.8 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 28 novembre 2025 à 18 h au 1er décembre 2025 à 8 h

arrêté interdisant les raves party_28 no

Document Adobe Acrobat 485.9 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 21 novembre 2025 à 18 h au 24 novembre 2025 à 8 h

arrêté interdisant les raves party_21 au

Document Adobe Acrobat 545.5 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 14 novembre 2025 à 18 h au 17 novembre 2025 à 8 h

Arrêté interdisant les raves party_14 au

Document Adobe Acrobat 548.7 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 07 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h

Arrêté interdisant les raves party_7 au

Document Adobe Acrobat 546.3 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et tecknival dans le département des Vosges du 31 octobre 2025 à 18 h au 3 novembre 2025 à 8 h

arrêté interdisant les raves party_31 oc

Document Adobe Acrobat 544.1 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire de l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département des Vosges du 31 octobre 2025 à 12h00 au 1er novembre 2025 à 12h00

arrêté préfectoral portant réglementati

Document Adobe Acrobat 445.6 KB

Télécharger

Utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département des Vosges

Utilisation, du port et du transport des

Document Adobe Acrobat 138.5 KB

Télécharger

Arrêté n° 282/2025 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 192/2025 concernant la restriction temporaire des usages de l'eau au niveau d'alerte sur le bassin Moselle amont - Meurthe dans le département des Vosges.

AP282-2025.pdf

Document Adobe Acrobat 3.7 MB

Télécharger

Arrêté du 4 septembre 2024 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de 145 communes vosgiennes afin de réaliser un inventaire des zones humides.

A_pénétration_SMMA_145_communes.pdf

Document Adobe Acrobat 933.6 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures routiéres du département des Vosges

AP_172_Modif_Classement_Sonore.pdf

Document Adobe Acrobat 108.5 KB

Télécharger

Arrêté, prolongeant l'arrêté préfectoral du 4 juillet 2025 portant réglementation temporaire de l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant dans le département des Vosges jusqu'au mardi 15 juillet à 6H00

AP carburants à emporter.pdf

Document Adobe Acrobat 445.4 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'interdiction de la vente, de la cession, du transport, de port et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département des Vosges au mardi 15 juillet

Arrêté préfectoral portant prolongation

Document Adobe Acrobat 553.1 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral n° 192/2025 du 4 juillet 2025 portant sur la restriction temporaire des usages de l'eau au niveau Alerte sur le bassin Moselle amont et Meurthe dans le département des Vosges.

2025-07-04_AP192-2025_Bassin_Moselle amo

Document Adobe Acrobat 5.2 MB

Télécharger

arrêté préfectoral du 04 juillet 2025 portant interdiction de la vente, de la cession, du transport, de port et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département des Vosges du lundi 07 juillet 2025, à 8h00, au lundi 14 juillet 2025, à 14h00.

AP_interdiction_artifices_divertissement

Document Adobe Acrobat 1.0 MB

Télécharger

Arrêté du 24 juin 2025 portant autorisation de pénétrer dans l'ensemble des forêts privées, communales et domaniales du département des vosges afin de réaliser une cartographie des dessertes forestières pour la défense des forêts contre l'incendie (dfci)

Arrêté du 24 juin 2025 portant autorisat

Document Adobe Acrobat 1.0 MB

Télécharger

Arrêté portant autorisation d’effectuer des mesures administratives de destruction de sangliers sur l’ensemble du département des Vosges.

AP_151_destruction SAI 010625 au 200925_

Document Adobe Acrobat 108.5 KB

Télécharger

Arrêté relatif au plan de chasse du grand gibier et aux plans de gestion du sanglier et du petit gibier, portant ouverture et clôture de la chasse dans le département des VosgesCampagne de chasse 2025/2026

AP_141_2025_planchasse_ouvert_fermeture.

Document Adobe Acrobat 366.9 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral réglementant l'entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 3.3 MB

Télécharger

Plaquette_entretiens_haies.pdf

Document Adobe Acrobat 2.4 MB

Télécharger

Arrêtés préfectoraux N° 2024 - 345 et 2024 - 346 - nomination louvetier 2025

Arrêté préfectoral signé - 345 2024 circ

Document Adobe Acrobat 3.3 MB

Télécharger

Arrêté préfectoral signé - 346 2024 nomi

Document Adobe Acrobat 150.3 KB

Télécharger

Modification arrêté quête sur la voie publique

Arrêté Préfectoral signé - quêtes sur la

Document Adobe Acrobat 424.8 KB

Télécharger

Arrêté n°2025-003 Encadrant le délai des dépôts des demandes au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite au gel du printemps 2024 et à l'excés de pluviométrie du premier semestre 2024

arrêté préfectoral 2025-003 ISN_signé.pd

Document Adobe Acrobat 607.9 KB

Télécharger

Formulaire Demande d'indemnisation des p

Document Adobe Acrobat 4.5 MB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire de l'achat, la vente au détail, l'enlévement et le transport de carburant dans le département des Vosges

Arrêté Préfectoral (2).pdf

Document Adobe Acrobat 99.1 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral portant suspension des transports scolaires pour vendredi 22 Novembre 2024, de 00h00 à 12h00

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 136.1 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant limitation de l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 963.7 KB

Télécharger

Arrêté préfectoral relatif à l'emploi du feu en vue de la prévention du risque incendie de forêt et de végétaux dans le département des Vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 1.7 MB

Télécharger

arrêté préfectoral relatif au plan de chasse du grand gibier et aux plans de gestion du sanglier et du petit gibier, portant ouverture et clôture de la chasse dans le département des vosges - campagne 2024/2025

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 234.8 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant autorisation d'effectuer des mesures administratives de destruction de sangliers sur l'ensemble du département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 76.8 KB

Télécharger

arrêté préfectoral du 15 mai 2024 modifiant l'arrêté préfectoral du 25 janvier 2024 fixant le calendrier des journées de quête sur la voie publique pour l'année 2024

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 449.7 KB

Télécharger

arrêté préfectoral fixant la période d'interdiction de broyage et de fauchage des parcelles en jachères à compter de l'année 2024 dans le département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 91.7 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant approbation d'une zone de manoeuvre permanente au profit du 1er régiment de tirailleurs

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 220.3 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d'infection de la maladie hémorragique (mhe) d'un établissement d'élevage du canton de berne en suisse

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 276.3 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant règlementation de la vente, d'acide, d'artifices de divertissement, d'objets dangereux ainsi que la détention et le transport d'armes ou d'objets pouvant constituer une arme par destination dans le département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 152.9 KB

Télécharger

arrêté préfectoral portant création d'un parcours de pêche no-kill ou de graciation sur la commune de lépanges sur vologne

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 95.5 KB

Télécharger

arrêté préfectoral fixant la liste des terrains de campings et de stationnement de caravanes situés dans des zones soumises à des risques naturels ou technologies prévisibles dans le département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 63.8 KB

Télécharger

Annexe .pdf

Document Adobe Acrobat 57.5 KB

Télécharger

Arrêté réglementant le prélèvement, le ramassage, la cueillette et la cession à titre gratuit ou onéreux d'espèces de champignons et de myrtilles sauvages ou non cultivés dans le département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 100.5 KB

Télécharger

arrêté réglementant les dates d'entretien des haies afin de protéger les oiseaux pendant la période de nidification

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 83.5 KB

Télécharger

arrêté préfectoral interdisant les lâchers de lanternes volantes ou de ballons lumineux dans le département des vosges

Arrêté préfectoral.pdf

Document Adobe Acrobat 85.7 KB

Télécharger