25 mai 2020

Ordre du jour :

- Election du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Elections des adjoints

- Détermination des indemnités des élus



19 février 2020

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Ordre du jour :

- SDEV - Extension des réseaux électriques secs - Voie intercommunale n°5

- SDEV - Extension des réseaux téléphoniques secs - Voie intercommunale n°5

- CDG88 - Procédure de marché public pour contrat d'assurance des risques statutaires

- AGEDI - Validation des nouveaux statuts

- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020

- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal

- Subvention annuelle aux associations

- Subvention exceptionnelle - AFN

- Ouverture de crédits en investissement



18 décembre 2019

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Ordre du jour :

- SDEV - Modification des statuts

- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de matériels d'entretien des espaces publics

- MARPA - Participation communale

- Approbation de la proposition d'inscription des coupes à l'état d'assiette au titre de l'exercice 2020 et de leur désignation au titre de cet exercice

- Indemnité de conseils au percepteur

- Budget Principal - DM N°4

- Budget Principal - Ouverture d'une régie permanente de recettes

- Budget Forêt - Ouverture d'une régie permanente de recettes

- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue

- Travaux de voirie - Réfection des chemins communaux Bains et Faing Vairel

- Périmètres de protection des captages - Phase administrative - Achat des terrains concernés

- Convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le Centre de Gestion des Vosges



15 octobre 2019

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Ordre du jour :

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau

- PEFC - Certification forestière

- Effacement de dettes

- Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT)

- Indemnité d'Exercice de Missions de Préfecture (IEMP)

- Motion contre la fermeture de Trésorerie de Bruyères



08 juillet 2019

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Ordre du jour

- Mutuelle de village

- Plan de Prévention des Risques "Inondations" de la Vologne

- Etude "Zéro Phyto" - Approbation du rapport

- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

- Participation de la commune au SIVIC

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau

- Gestion de la défense incendie

- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival

- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCB2V dans le cadre d'un accord local



13 mai 2019

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Ordre du jour

- Affectations des résultats 2018 - Principal - Eau

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau



10 avril 2019

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Ordre du jour :

- Budgets prévisionnels 2019 - Principal - Forêt - Eau

- Ouverture d'une ligne de trésorerie

- Contributions 2019



20 mars 2019

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Ordre du jour :

- Comptes administratifs 2018 - Principal - Forêt - Eau

- Comptes de gestion 2018 - Principal - Forêt - Eau

- Affectations des résultats 2018 - Principal - Forêt - Eau

- Réfection des chemins communaux - Choix de l'entreprise

- Subventions 2019

- Convention de captage en eau potable - Fiménil

- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF

- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2019

- Passage à temps complet de Mme COURVOISIER Anne-Lise

- Fermeture d'une classe du SRPI Lépanges-Prey-Deycimont



11 février 2019

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Ordre du jour :

- Concession du cimetières - Tarifs 2019

- Service des eaux - Tarifs 2019

- Location du Rendez-vous des Villageois - Tarifs 2019

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal 2018

- Subvention DETR - Réfection éclairage public au HLM Le Gai Champ

- Subvention - Achat de compteurs à télé-relève

- Subventions - Périmètres de protections des captages - Phase de travaux

- Convention de captage en eau potable - Laveline du Houx

- Subvention exceptionnelle - AFN

- Subvention exceptionnelle - APELE

- Subvention exceptionnelle - Vélo Sprint Anould

- Subvention exceptionnelle - Le Printemps des Mots

- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue

- Convention pour le passage à la fibre optique - LOSANGE

- Ouverture de crédit en investissement



17 décembre 2018

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Ordre du jour :

- Budget Principal - DM n°4

- Budget Forêt - DM n°2

- Budget Eau - DM n°2

- Convention de fourniture d'eau en gros - Commune de Fays

- CCB2V - Transfert de la compétence Eau



20 novembre 2018

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Ordre du jour :

- Modifications budgétaires

- Affouages - Désignation de 3 garants

- ONF - Etat d'assiette 2019

- Achat de parcelle boisée

- Adhésion au service urbanisme de la CA de Saint-Dié-des -Vosges

- Travaux de voirie 2019

- Passage du Rallye Vosgien Grand Est 2019



25 septembre 2018

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Ordre du jour :

- CLECT - Approbation du rapport

- CCB2V - Adhésion au groupement de commande - Entretien des espaces verts et publics

- Modifications budgétaires

- Acquisitions de terrains

- Acquisition d'un bien présumé sans maître

- Approbation du RPQS 2017



26 juin 2018

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Ordre du jour :

- Modifications budgétaires

- Convention de mutualisation AGEDI pour la RGPD

- Demandes de subventions

- Parrainage de la tombe d'un soldat US

- Acquisition de terrains

- Régie communale

- Remboursement des vignettes de transport scolaire

- Classement de la voirie communale

- Emprunt pour les travaux

- Chasse - Ajout d'une nouvelle clause

- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2018

- Approbation du Document Unique et du Programme Annuel de Prévention



17 avril 2018

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Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2017 - Commune - Forêt - Eau

- Taux de fiscalité 2018

- Subventions 2018

- Budgets Primitifs 2018 - Commune - Forêt - Eau

- Chasse - Validation du Cahier des Clauses Générales

- Chasse - Baux de chasse 2018-2027

- SDEV - Financement des travaux au HLM Le Gai Champ

- Délégation au SDEV de la compétence optionnelle "Eclairage public", investissement et maintenance, en 2019, 2020, 2021 et 2022

- SMIC - Demande d'adhésion

- Durée d'amortissement des biens - M4

- Durée d'amortissement des biens - M14

- Acquisition de terrains - GREMILLET Bernard



13 mars 2018

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Ordre du jour :

- Modification des statuts de la CCB2V

- Désignation d'un délégué à la CLECT

- Tarifs du Rendez-vous des Villageois, des concessions du cimetière et du columbarium et de l'eau potable

- Comptes administratifs 2017 - Commune - Forêt - Eau

- Comptes de Gestion 2017 - Commune - Forêt - Eau

- ONF - Programme d'actions 2018

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal

- Création d'un bail de chasse intercommunal

- Création d'un emploi CDD



22 janvier 2018

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CR 23 janvier 2018.pdf
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Ordre du jour :

- Etudes relatives à la Charte Zéro Phyto

- Location (s) de biens communaux

- Subventions exceptionnelles



14 décembre 2017

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COMPTE RENDU DU CM du 14-12-2017.pdf
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Ordre du jour :

- Délibérations modificatives budgétaires

- Versement prime naissance

- Prise en charge transport scolaire des enfants de moins de 16 ans 

- Prix des affouages (+ désignation de trois garants) 

- Autorisation de contracter un prêt (travaux rue de Bellevue)

- Autorisation d'intégrer groupement d'achat (Pays de la déodatie)



24 octobre 2017

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PV 2017-10-24.PDF
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Ordre du jour:

- Tarifs des encarts publicitaires

- Validation du RPQS 2016

- Ouverture d'une régie de recettes et désignation des régisseurs

- Indemnité pour élaboration du bulletin municipal



14 septembre 2017

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Ordre du jour:

- ONF : Etat d'assiette 2018

- Schéma de distribution d'eau potable : choix de l'entreprise et demande de subvention

- Remplacement de la secrétaire de mairie (congé maternité)

- Modification budgétaire : budget eau

- Travaux Rue de Bellevue, des Pins et Allée des Capucines : choix de l'entreprise

- Modification des horaires des écoles



30 juin 2017

Ordre du jour:

- Vote du budget supplémentaire

- Délégation de pouvoir pour signer convention de mandat (Travaux Rue de Bellevue)

- Modification budgétaire budget eau

- Adhésion charte zéro phyto CCB2V

- Soutien à l'organisation des JO à Paris en 2024



16 mai 2017

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PV 2017-05-16.PDF
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Ordre du jour:

- Validation du coût des travaux Rue de Bellevue, Rue des Pins et Allée des Capucines

- Demandes diverses de subventions

- Modifications budgétaires

- Validation de créances non-soldées - Budget Eau

- Embauche de vacataires sur la période estivale



12 avril 2017

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PV 2017-04-12.PDF
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Ordre du jour:

- Vote des 4 taxes

- Vote des budgets primitifs : commune - forêt - eau

- Transmission dématérialisée des actes administratifs et budgétaires

- Modification de la répartition du produit des concessions cimetière

- Achat d'une tondeuse



04 avril 2017

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PV 2017-04-04.PDF
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Ordre du jour:

- Vote des comptes administratifs: commune - forêt - eau

- Compte de gestion

- Affectation du résultat

- Demande de subvention

- Indemnités des élus



17 mars 2017

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Compte rendu du 17 mars 2017
PV 2017-03-17.PDF
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Ordre du jour:

- Programmation travaux ONF

- Loi ALUR: Transfert compétence urbanisme à la CCB2V

- Vente de l'ancienne école

- Validation du passage du rallye Vosgien



19 janvier 2017

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Compte rendu du 19 janvier 2017
CR 2017-01-19.PDF
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Ordre du jour:

- CCB2V: mise en conformité des statuts

- CCB2V: défense de la ligne ferroviaire Epinal - Saint Dié

- Fixation des prix 2017: concessions du cimetière, eau potable et location du Rendez-vous des Villageois

- Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)

- Validation de la convention eau potable avec Deycimont

- Cessions de l'ancien matériel des pompiers

- SIVOSS: approbation du retrait de 5 communes

- Recrutement et rémunération des agents recenseurs



18 novembre 2016

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Compte Rendu du 18 novembre 2016
2016 11 18.pdf
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Ordre du jour:

- ONF: Etat d'assiette 2017

- Modifications budgétaires

- Règlement intérieur: point à modifier

- Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI

- Concours adjoint administratif

- Vente matériel d'occasion

- Achat de parcelle

- Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

- Convention eau Deycimont et Laval sur Vologne

- Bâtiment ancienne école



26 septembre 2016

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Compte Rendu du 26 Septembre 2016
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Ordre du jour:

- Protection des périmètres de captage et réseau d'eau potable: passage à la phase travaux, schéma directeur, schéma de distribution

- Adhésion à l'Agence Technique Départementale

- Conventions eau potable

- Admission en non valeur

- Délibération modificative budget eau

- Mise en place du paiement TIPI

- Intégration du budget CCAS

- Permission de voirie

- Fixation du tarif des affouages

- Validation du règlement intérieur

- Concours adjoint administratif