conseil municipal du 14 septembre 2017

Ordre du jour:

- ONF : Etat d'assiette 2018

- Schéma de distribution d'eau potable : choix de l'entreprise et demande de subvention

- Remplacement de la secrétaire de mairie (congé maternité)

- Modification budgétaire : budget eau

- Travaux Rue de Bellevue, des Pins et Allée des Capucines : choix de l'entreprise

- Modification des horaires des écoles

 

- Affaires et questions diverses

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conseil municipal du 30 juin 2017

Ordre du jour:

- Vote du budget supplémentaire

- Délégation de pouvoir pour signer convention de mandat (Travaux Rue de Bellevue)

- Modification budgétaire budget eau

- Adhésion charte zéro phyto CCB2V

- Soutien à l'organisation des JO à Paris en 2024

- Affaires et communications diverses


conseil municipal du 16 mai 2017

Ordre du jour:

- Validation du coût des travaux Rue de Bellevue, Rue des Pins et Allée des Capucines

- Demandes diverses de subventions

- Modifications budgétaires

- Validation de créances non-soldées - Budget Eau

- Embauche de vacataires sur la période estivale

- Affaires et communications diverses

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conseil municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour:

- Vote des 4 taxes

- Vote des budgets primitifs : commune - forêt - eau

- Transmission dématérialisée des actes administratifs et budgétaires

- Modification de la répartition du produit des concessions cimetière

- Achat d'une tondeuse

- Affaires et communications diverses

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conseil municipal du 04 avril 2017

Ordre du jour:

- Vote des comptes administratifs: commune - forêt - eau

- Compte de gestion

- Affectation du résultat

- Demande de subvention

- Indemnités des élus

- Affaires et communications diverses

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2017

Ordre du jour:

- Programmation travaux ONF

- Loi ALUR: Transfert compétence urbanisme à la CCB2V

- Vente de l'ancienne école

- Validation du passage du rallye Vosgien

- Communications et affaires diverses

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Compte rendu du 17 mars 2017
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conseil municipal du 19 janvier 2017

Ordre du jour:

- CCB2V: mise en conformité des statuts

- CCB2V: défense de la ligne ferroviaire Epinal - Saint Dié

- Fixation des prix 2017: concessions du cimetière, eau potable et location du Rendez-vous des Villageois

- Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)

- Validation de la convention eau potable avec Deycimont

- Cessions de l'ancien matériel des pompiers

- SIVOSS: approbation du retrait de 5 communes

- Recrutement et rémunération des agents recenseurs

- Affaires et communications diverses

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Compte rendu du 19 janvier 2017
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conseil municipal du 18 novembre 2016

Ordre du jour:

- ONF: Etat d'assiette 2017

- Modifications budgétaires

- Règlement intérieur: point à modifier

- Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI

- Concours adjoint administratif

- Vente matériel d'occasion

- Achat de parcelle

- Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

- Convention eau Deycimont et Laval sur Vologne

- Bâtiment ancienne école

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Compte Rendu du 18 novembre 2016
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016

Ordre du jour:

- Protection des périmètres de captage et réseau d'eau potable: passage à la phase travaux, schéma directeur, schéma de distribution

- Adhésion à l'Agence Technique Départementale

- Conventions eau potable

- Admission en non valeur

- Délibération modificative budget eau

- Mise en place du paiement TIPI

- Intégration du budget CCAS

- Permission de voirie

- Fixation du tarif des affouages

- Validation du règlement intérieur

- Concours adjoint administratif

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Compte Rendu du 26 Septembre 2016
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